Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Pavillons du chouan
Thierry Bonnet

Numéro de dépôt :
3460415
Date de dépôt :
03/11/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
03/11/2016
Les Pavillons du chouan de Thierry Bonnet

Présentation de la marque Les Pavillons du chouan

Déposée le 3 novembre 2006 par Thierry Bonnet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Les Pavillons du chouan »

Le déposant est Thierry Bonnet domicilié(e) La Cour,85170 SALIGNY - 85170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry Bonnet domicilié(e) La Cour,85170 SALIGNY - 85170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Pavillons du chouan est expirée depuis le 3 novembre 2016.

Thierry Bonnet a également déposé les autres marques suivantes : bordure concept BORDURES D'ALLÉES DE JARDIN TAPIS Rouges L'ENROBÉ POUR VOS EXTERIEURS , PATRIMONA Investissements Immobiliers , MC LI (Motors Combustion LIght)


Thierry Bonnet - La Cour,85170 SALIGNY - 85170 - France


Thierry Bonnet - La Cour,85170 SALIGNY - 85170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction).